Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN
/
ROYAL SEYSSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SEYSSEL
STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN S.A.

Numéro de dépôt :
93458970
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2003

Présentation de la marque ROYAL SEYSSEL

Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SEYSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN domicilié(e) CERDON, 01450 PONCIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN S.A. - France.

La marque ROYAL SEYSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SEYSSEL est expirée depuis le 8 mars 2003.

STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN a également déposé les autres marques suivantes : VARICHON ET CLERC , LB , CHARMANT PALAIS


STE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN S.A. - CERDON, 01450 PONCIN - France - SIREN 317410009


SOCIETE VINICOLE D'EXPLOITATION DES ETS PELLIN S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vin mousseux méthode champenoise AOC